Sécurité juridique et droit économique

Sous la direction de Laurence Boy, Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siiriainen

Avec les contributions de Loïc Azoulai, Laurence Boy, Jacques Chevallier, Philippe Coppens, Alain Couret, Pierre-Paul Danna, Emmanuel Dreyer, Lémy Duong, Pascal Dutru, Gérard Farjat, Audrey Guinchard, Eric Loquin, Gilles J. Martin, Frédéric Marty, Gérard Mondello, Mai-Anh Ngo, Michel Pâques, Catherine Prieto, Jean-Baptiste Racine, Patrice Reis, Fabrice Siiriainen, Jean-Jacques Sueur, Hanns Ullrich

Souvent considéré comme « perturbateur » de l’ordre juridique établi, le droit économique encourt généralement une critique : celle de l’absence de sécurité juridique à laquelle il conduirait. L’analyse substantielle dont procède le droit économique, ne s’opposet- elle pas, en effet, à l’analyse formelle qui est gage de sécurité juridique ? L’analyse dite substantielle semble pourtant faire son chemin. Est-ce à dire que la sécurité juridique en pâtita ?

Cet ouvrage qui fait suite à un colloque entend renouveler les termes de ce débat, à partir d’une étude croisée de droit économique, de droit comparé et de philosophie du droit. S’il existe un besoin de sécurité juridique, «consubstantiel» au droit, le droit économique parvient à concilier le besoin de stabilité et de prévisibilité avec celui d’adaptabilité.

Il était temps de repenser la sécurité juridique dans le cadre du droit économique.